Terms of sale

Préambule

Le site marchand blunt-france.com (ci-après dénommé le "Site") est un site de commerce électronique accessible par le réseau Internet, ouvert à tout utilisateur de ce réseau (ci-après dénommé " Internaute "). Il est édité par la société SARL BLUNT CONCEPT au capital de 7500 Euros, dont le siège social est situé au 44 rue chapelet, inscrite au Registre du Commerce et des Sociétés de Bayonne sous le numéro 504 893 074. Le Site permet à la marque Blunt France de proposer à la vente ses produits sous la marque Blunt France ou ses éventuels partenaires commerciaux (ci-après dénommés les " Produits ") à des Internautes navigants sur le Site (ci-après dénommés " Clients ") sur la zone de vente indiquée dans l’article 2. Pour l'application des présentes, il est convenu que le Client et Blunt France seront collectivement dénommés les " Parties " et individuellement dénommés " Partie ", et que le Client ayant validé une commande sera alors dénommé " Acheteur ". Toute commande d'un Produit proposé sur le Site implique l'adhésion de l'Acheteur aux présentes conditions générales de vente. SARL BLUNT CONCEPT se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes conditions générales de vente en publiant une nouvelle version sur le Site. Les conditions générales de vente sont celles en vigueur à la date de la passation de la commande.

1. Objet 2. Produits, Prix & Finitions 3. Commande 4. Livraison et Retour 5. Réception de la commande 6. Droit de rétractation 7. Garantie 8. Echanges 9. Informatique et Libertés 10. Stipulations diverses

Article 1 - Objet

Les présentes conditions générales de vente régissent les droits et obligations des Parties résultant de la vente en ligne des Produits proposés sur le Site, elles s'appliquent à l'exclusion de tout autre document.

Article 2 - Produits – Prix - Finitions

2.1. Produits

Seuls les Produits figurant sur le Site au jour de sa consultation par le Client sont proposés à la vente. Les offres de produits et prix sont valables, dans la limite des stocks disponibles, tant qu'ils sont visibles sur le site. Les photographies présentant les produits sur le site sont non contractuelles.

2.2. Prix

Nous faisons de notre mieux pour que les renseignements, descriptions et prix soient exacts ; cependant il est possible que des erreurs subsistent. Si le prix d’un article que vous avez commandé s’avère erroné, nous vous en informerons dès que possible et vous aurez la possibilité de confirmer votre commande en prenant en compte le prix correct ou de l’annuler. Si nous sommes dans l'impossibilité de vous contacter, nous annulerons la commande. Les prix sont indiqués en Euros Toutes Taxes Comprises. La Taxe sur la Valeur Ajoutée est celle en vigueur sur le territoire français. Si vous résidez hors Union Européenne, vous avez droit à l’exonération de la TVA qui est de 20% en France. Dans ce cas, l’adresse d'expédition de la commande doit être une adresse à l'extérieur de la Communauté Européenne. La facture finale tiendra compte de cette exonération d'impôt. Nous vous rappelons que les envois hors Union Européenne sont soumis à des taxes d'importation et des frais de douane (livré DDU droits non acquittés) basé sur les règlements de votre pays d'origine. Le montant forfaitaire de participation aux frais de préparation et de livraison sera communiqué au Client sur le bon récapitulatif de commande, avant validation de cette dernière.

2.3. L’Acier

Nous travaillons des pièces d’acier unique, singulière et non usiné à la main. Chaque pièce à ces effets et ses traces de vie. Aucune réclamation sur la matière ne sera recevable. Au quotidien l’entretien avec une éponge humide ou du produit vitre sur un chiffon doux suffit. Éviter de poser les casseroles ou plats chauds directement sur l'acier. Prévoyez des patins en feutre sous les objets de décoration posés dessus. Préconisation d’huilage des pieds de table avec l'huile BLUNT. En cas de petite rayure, vous pouvez l'atténuer avec un feutre noir indélébile que vous passez dans la rayure, puis estompez l'excédent avec le doigt ou chiffon légèrement humide. Ensuite, passez un peu d'huile pour acier avec un chiffon doux. Vous pouvez également combler les grosses rayures avec un entretien en atelier sur devis ou un et kit de réfection sur commande.

2.4. Le bois

Nous travaillons des pièces de bois brut non usiné unique, singulière et à la main. Chaque pièce à des couleurs, des effets et des traces de vie. Aucune réclamation sur la matière ne sera recevable. Les plateaux sont en bois massif. Le bois massif est une matière qui peut travailler avec le temps en raison des variations climatiques, surtout en hiver. Certaines variations de formes ou fissures ne sont pas inhérentes à la façon mais à la matière. Tous nos bois sont traités dans notre atelier, il peut arriver que dans l'aubier (partie claire et morte du bois) persistent des petits occupants. Il suffit dans ce cas d'appliquer un peu de xylophène pour remédier à leur présence. Ces derniers ne présentent aucun risque pour des bois environnants. Aucune réclamation ne pourra être retenue à cet effet. Le bois est verni pour une utilisation intérieure. L'entretien est simple, éponge ou produit vitre suffisent.

Article 3 - Commande

3.1. Enregistrement de la commande

Le Client qui souhaite passer commande choisit le ou les différents Produits de son choix en cliquant sur « Ajouter au panier » A tout moment le Client peut : - vérifier le nombre de Produits contenus dans son panier et obtenir une information détaillée sur chacun d'entre eux en cliquant sur «Panier», - poursuivre sa sélection de Produits en cliquant sur le bouton « Continuer » - terminer sa commande en cliquant sur le bouton « Commander » Tout nouveau Client doit renseigner les champs qui lui sont proposés pour créer son compte client. Le Client doit remplir avec exactitude le formulaire mis à sa disposition, sur lequel il fera notamment figurer les informations nécessaires à son identification, dont son adresse électronique et un mot de passe de son choix (qui lui sera personnel et confidentiel) qui lui serviront ultérieurement pour s’identifier sur le site. Tout Client déjà titulaire d’un compte client doit s’identifier après avoir cliqué sur « Finaliser la commande », en saisissant son adresse électronique et son mot de passe. Le Client accepte que la saisie de ces deux identifiants vaille preuve de son identité. La fourniture des informations nominatives collectées dans le cadre de la vente à distance est obligatoire, ces informations étant nécessaires pour le traitement et la livraison des commandes ainsi que pour l’établissement des factures. Ces informations sont strictement confidentielles. Après avoir pris connaissance de sa commande, et une fois que l’ensemble des informations demandées a été complété par le Client, ce dernier prend connaissance des Conditions générales de vente ce dont il atteste en cochant la case prévue à cet effet.

3.2. Validation de la commande

La validation de la confirmation du panier constitue une signature électronique. Cette signature a entre les Parties la même valeur qu'une signature manuscrite et vaut preuve de l'intégralité de la commande et de l'exigibilité des sommes dues en exécution de ladite commande. Dès qu’il a validé sa commande, le Client devient Acheteur. Nonobstant l'application de l'article R624-3 du code pénal, le Client paiera sa commande par carte bancaire (carte bleue, Visa, Eurocard/Mastercard, American Express) ou via le système de paiement sécurisé PAYPAL. Si le Client souhaite payer sa commande par carte bancaire, il doit transmettre le numéro de sa carte bancaire. Suivant le type de cette dernière, la date d’expiration de celle-ci ainsi que le numéro cryptogramme.

3.3. Paiement

Le prix dû par l'Acheteur est le montant indiqué sur le document récapitulatif de la commande. En tout état de cause, le montant débité correspondra au(x) Produit(s) effectivement livré(s). Le débit du montant sera effectif lors de la remise des colis au transporteur. Il est précisé qu'en choisissant un règlement par carte bancaire l'Acheteur a été transféré automatiquement vers le système de paiement sécurisé STRIPE. Le serveur et la page de paiement font l'objet d'une sécurisation par cryptage S.S.L (Secure Socket Layer) de manière à protéger le plus efficacement possible toutes les données liées aux moyens de paiement, et qu'à aucun moment les données bancaires de l'Acheteur ne transitent sur le système informatique de SARL BLUNT CONCEPT. Nous proposons 2 types de paiement : le paiement via Paypal, le Paiement par CB par l'intermédiaire de STRIPE. En cas de difficultés, le client peut entré en contact avec le service client via l’e-mail contact@blunt-france.com pour gérer la validation de sa transaction.

3.4. Accusé de réception de la commande

A l’issue du paiement, un document récapitulatif de la commande est transmis à l'Acheteur par courrier électronique à l’adresse électronique indiquée par lui. Ce document valant accusé de réception reprend l’ensemble des éléments constitutifs du contrat intervenu entre les Parties.

Article 4 – Livraison

4.1 Principes

SARL BLUNT CONCEPT fera son possible pour que la commande soit livrée dans un délai moyen de 8 semaines à compter du jour suivant celui de la validation de sa commande par l’Acheteur. Il est précisé que les commandes enregistrées sur le site Internet blunt-france.com le vendredi après-midi, le samedi ou le dimanche sont traitées le lundi suivant. Les commandes enregistrées sur le site Internet blunt-france.com un jour férié autre que le vendredi, le samedi et le dimanche sont également traitées le jour ouvré suivant. Les Produits commandés par l’Acheteur sont livrés à l’adresse indiquée par l’Acheteur sur la page de la validation définitive de sa commande, accompagnés d’un bon de livraison. La livraison ne sera pas assurée en cas de force majeure, grève des transports et/ou services postaux.

Tous les frais de livraison sont visibles lors de la validation de la commande selon l’adresse indiquée.

4.2 Retours

Cette article s'applique uniquement aux commandes enregistrées sur le site Internet blunt-france.com.

L’Acheteur dispose d’un délai de quatorze (14) jours ouvrés à compter de la date de réception pour retourner, à ses frais, le(s) Produit(s) qu’il a commandé(s). Le(s) Produit(s) devra (devront) être retourné(s) emballé(s) et en état neuf. Si les conditions susmentionnées sont remplies, SARL BLUNT CONCEPT remboursera à l’Acheteur le montant total de sa commande, dans les trente (30) jours à compter de la réception par SARL BLUNT CONCEPT des Produits, à l’exception des frais de retour des Produits qui sont à la charge de l’Acheteur.

Pour toute procédure de retour ou d’échange (dans la mesure des stocks disponibles), l’acheteur doit contacter le service client par mail (contact@blunt-france.com).

Le(s) produit(s) doit être retourné avec l'autorisation de retour fournie par le Service Client à l’adresse suivante indiquée par le service client.

Cette article s'applique uniquement aux commandes enregistrées sur le site Internet blunt-france.com.

Article 5 - Réception de la commande

A la réception de la commande, l’Acheteur vérifiera la conformité des Produits reçus en exécution de sa commande. Toute anomalie concernant la livraison (à savoir : Produits manquants ou abîmés, colis endommagés) doit impérativement être notifiée, dans les 24 heures suivant la réception des Produits à l’adresse mail suivante : contact@blunt-france.com.

REMARQUE IMPORTANTE : SARL BLUNT CONCEPT se réserve le droit de demander à l’Acheteur de lui retourner le Produit non conforme ou abîmé. En cas de retours anormaux ou abusifs, SARL BLUNT CONCEPT pourra refuser de servir une commande ultérieure.

Article 6 - Droit de rétractation

Cette article s'applique uniquement aux commandes enregistrées sur le site Internet blunt-france.com.

Pour toute procédure de retour ou d’échange (dans la mesure des stocks disponibles), l’acheteur doit contacter le service client par mail (contact@blunt-france.com). Le(s) produit(s) doit être retourné avec l'autorisation de retour et à l'adresse fournie par le Service Client.

Cette article s'applique uniquement aux commandes enregistrées sur le site Internet blunt-france.com.

Article 7 - Garantie

Tous nos produits bénéficient du régime légal de la garantie, pour autant que l’utilisation en ait été normale et que les conseils d’entretien aient été suivis.

Article L211-4 du code de la consommation

Le vendeur est tenu de livrer un bien conforme au contrat et répond des défauts de conformité existant lors de la délivrance. Il répond également des défauts de conformité résultant de l'emballage, des instructions de montage ou de l'installation lorsque celle-ci a été mise à sa charge par le contrat ou a été réalisée sous sa responsabilité.

Article L211-5 du code de la consommation

Pour être conforme au contrat, le bien doit : 1º Etre propre à l'usage habituellement attendu d'un bien semblable et, le cas échéant : - correspondre à la description donnée par le vendeur et posséder les qualités que celui-ci a présentées à l'acheteur sous forme d'échantillon ou de modèle; - présenter les qualités qu'un acheteur peut légitimement attendre eu égard aux déclarations publiques faites par le vendeur, par le producteur ou par son représentant, notamment dans la publicité ou l'étiquetage; 2º Ou présenter les caractéristiques définies d'un commun accord par les parties ou être propre à tout usage spécial recherché par l'acheteur, porté à la connaissance du vendeur et que ce dernier a accepté.

Article L211-12 du Code de la consommation

L'action résultant du défaut de conformité se prescrit par deux ans à compter de la délivrance du bien.

Article 1641 du code civil

Le vendeur est tenu de la garantie à raison des défauts cachés de la chose vendue qui la rendent impropre à l'usage auquel on la destine, ou qui diminuent tellement cet usage, que l'acheteur ne l'aurait pas acquise, ou n'en aurait donné qu'un moindre prix, s'il les avait connus.

Article 1648 alinéa 1 du code civil

L'action résultant des vices rédhibitoires doit être intentée par l'acquéreur dans un délai de deux ans à compter de la découverte du vice.

Article 9 - Informatique et libertés

9.1. Informations nominatives

Les informations à caractère personnel sont traitées par SARL BLUNT CONCEPT à des fins de gestion de la relation Client et de prospection. Pour vous permettre de recevoir des offres de nos partenaires, nous pouvons être amenés à leur communiquer ces informations. Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, mise à jour par la loi du 6 août 2004, le Client dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données le concernant.

9.2. Cookies

Le Site recourt à l’usage de cookies. Le cookie est un fichier informatique, stocké sur le disque dur du micro-ordinateur du Client. Il a pour but de signaler une précédente visite du Client sur le Site. Les cookies ne sont utilisés par SARL BLUNT CONCEPT que dans le but de personnaliser le service proposé au Client. Le Client conserve la possibilité de refuser les cookies en configurant son navigateur Internet. Il perd alors la possibilité de personnaliser le service qui lui est délivré SARL BLUNT CONCEPT via le Site.

9.3. Balises Web

Certaines pages web du Site peuvent contenir des balises web qui permettent de compter le nombre de visiteurs sur le Site et/ou de fournir à SARL BLUNT CONCEPT un certains nombres d’indicateurs. Ces Balises Web peuvent être utilisées avec certains de nos partenaires, notamment afin de mesurer et améliorer l’efficacité du Site. En tout état de cause, les renseignements obtenus via ces Balises sont strictement anonymes et permettent simplement de rassembler des statistiques sur la fréquentation de certaines pages du Site, et ce afin de mieux servir les Clients de notre Site.

Article 10. Stipulations diverses

10.1. Force majeure

SARL BLUNT CONCEPT ne sera pas responsable de la non-exécution totale ou partielle de ses obligations au titre du présent contrat, si cette non-exécution est provoquée par un événement constitutif de force majeure, notamment en cas de perturbation ou grève totale ou partielle notamment des services postaux et moyens de transports et/ou communication, inondation ou incendie. Les Parties conviennent de se concerter dans les meilleurs délais afin de déterminer les modalités de traitement de la commande pendant la durée du cas de force majeure. Au-delà d’un délai de (un) 1 mois d’interruption pour cas de force majeure, les Parties seront libérées de leurs obligations l’une envers l’autre.

10.2. Intégralité du contrat

Les présentes conditions générales de vente et le récapitulatif de commande transmis à l’Acheteur forment un ensemble contractuel récapitulant l’intégralité des conventions intervenues entre les parties.

10.3. Conservation et archivages des transactions

L’archivage des factures est effectué sur un support fiable et durable de manière à correspondre à une copie fidèle et durable.

10.4. Loi applicable – Juridictions compétentes

Les présentes conditions générales de vente et les relations contractuelles entre SARL BLUNT CONCEPT et l’Acheteur sont soumises à la loi française. En cas de litige compétence exclusive est attribuée aux tribunaux français compétents. SARL BLUNT CONCEPT s’engage cependant à rechercher une solution amiable avant toute action judiciaire.

Article 11 : Paiement Oney Bank 3X 4X

Paiement de votre commande en 3 ou 4 fois par Carte bancaire à partir de 100€ d’achats jusqu’à 3000€ avec Oney Bank. Notre partenaire Oney Bank vous propose une solution de financement dénommée 3x 4x Oney, qui permet de payer vos achats de 100€ à 3000€ en 3 ou 4 fois avec votre carte bancaire.

Conditions : Cette offre est réservée aux particuliers (personnes physiques majeures) résidant en France et titulaires d’une carte bancaire Visa et MasterCard possédant une date de validité supérieure à la durée du financement choisie. Les cartes à autorisation systématique notamment de type Electron, Maestro, Nickel etc... ainsi que les e-cards, les cartes Indigo et American Express ne sont pas acceptées.

Modalités de souscription : Après avoir terminé votre commande, il vous suffit de cliquer sur le « bouton paiement en 3x 4x Oney par carte bancaire ». Vous êtes alors redirigé vers la page internet 3x 4x Oney de notre partenaire affichant le récapitulatif détaillé de votre commande et la demande de financement personnalisée, que vous devez ensuite valider. Vous saisissez vos informations personnelles ou, si vous disposez d’un compte 3x 4x Oney, vous vous identifiez au moyen des identifiants de connexion liés à votre compte 3x 4x Oney. Vous prenez connaissance des conditions générales de paiement en plusieurs fois auxquelles vous souhaitez souscrire qui vous sont fournies sous format PDF afin que vous puissiez les lire, les imprimer et les enregistrer avant de les accepter. Vous notifiez ensuite votre acceptation électronique par la case à cocher correspondante. Vous reconnaissez que le « double clic » associé à la case à cocher sur la prise de connaissance des conditions générales valent consentement à contracter et constituent une acceptation irrévocable et sans réserve des conditions générales du produit. Sauf preuve contraire, les données enregistrées par Oney Bank constituent la preuve de l’ensemble des transactions passées entre vous et Oney Bank. Si vous demandez à bénéficier d’une solution de financement proposée par Oney Bank, les informations en rapport à votre commande seront transmises à Oney Bank, qui les utilisera à des fins d’étude de votre demande pour l’octroi, la gestion et le recouvrement de crédit. Oney Bank se réserve le droit d’accepter ou de refuser votre demande de financement en 3x 4x Oney. Vous disposez d’un délai de rétractation de 14 jours pour renoncer à votre crédit.

Fonctionnement : Le paiement en 3 ou 4 fois par carte bancaire vous permet de régler la commande effectuée sur notre site marchand de la façon suivante :

Un apport obligatoire, débité le jour de la confirmation de l’expédition de votre commande ; deux ou trois mensualités, correspondant chacune à un tiers ou un quart de la commande, prélevées à 30 et 60 jours après pour le 3 fois et à 30, 60 et 90 jours après pour le 4 fois, lesquelles comprennent des frais correspondants à 1,67% du montant total de la commande pour un 3 fois et à 2,50 % pour un 4 fois (dans la limite de 30€ maximum pour un paiement en 3 fois et de 60€ maximum pour un 4 fois). • Le paiement en 3 fois à partir de 100€ d’achat et jusqu’à 3000€ Exemple : Pour un achat de 150€, apport de 52,51€ puis 2 mensualités de 50€. Crédit d’une durée de 2 mois au TAEG fixe de 22,59%. Coût du financement : 2,51€ dans la limite de 30€ maximum. • Le paiement en 4 fois à partir de 100€ d’achat et jusqu’à 3000€ Exemple en 4 fois pour un achat de 400€, apport de 110€, puis 3 mensualités de 100€. Crédit sur 3 mois au TAEG fixe de 22,63%. Coût du financement 10€ dans la limite de 60€ maximum.

Conditions particulières pour les offres promotionnelles ponctuelles : Pour le paiement en 3 fois sans frais : le coût du financement est de 0% du montant total de la commande. Exemple pour un achat de 150€, apport de 50€, puis 2 mensualités de 50€, Crédit d’une durée de 2 mois au TAEG fixe de 0%. Coût du financement : 0€. Pour le paiement en 4 fois sans frais : le coût du financement est de 0% du montant total de la commande. Exemple pour un achat de 400€, apport de 100€, suivi de 3mensualités de 100€. Crédit d’une durée de 3 mois au TAEG fixe de 0%. Coût du financement : 0€ Oney Bank -SA au capital de 71 801 205 € -Siège social : 34 avenue de Flandre 59170 CROIX -RCS Lille Métropole 546 380 197 -n°Orias : 07 023 261 -www.orias.fr -Correspondance : CS 60006 -59 895 Lille Cedex 9 -www.oney.fr